1. Objet

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Maison Duchénoy peut à tout moment modifier et mettre à jour les présentes Conditions Générales d'Utilisation et la Politique de Confidentialité. Maison Duchénoy conseille l'Utilisateur de se tenir régulièrement informé des conditions en vigueur. L'Utilisateur peut prendre connaissance à tout moment de la version des Conditions Générales d'Utilisation ou de la Politique de Confidentialité en vigueur en cliquant sur le lien "Conditions Générales de ventes".

2. Sécurité et confidentialité

La Politique de Confidentialité du Maison Duchénoy (voir "Politique de Confidentialité") régit l'utilisation des données personnelles que l'Utilisateur accepte de communiquer à Maison Duchénoy sur ce Site. Maison Duchénoy peut modifier sa Politique de Confidentialité à tout moment, comme prévu dans ce document.

Le Maison Duchénoy n'est pas destiné aux enfants mineurs.

3. Propriété intellectuelle

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La marque "LINGE AU COEUR", la marque figurative représentant un "L", la marque "ENTRELACS BY LINGE AU COEUR" et son logo, et toutes les autres marques et logos liés à Maison Duchénoy, déposés ou non, affichés sur le Site Maison Duchénoy, ainsi que le nom de domaine "Lingeaucoeur.com" sont et demeureront la propriété exclusive de Maison Duchénoy. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces marques sans accord express et préalable de Maison Duchénoy, pour quelque motif que ce soit, est interdite.

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4. Liens

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5. Limitation de responsabilité

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La présente limitation de responsabilité s'applique dans toute la mesure autorisée par la loi.

6. Absence de garantie

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7. Droit applicable – Litiges

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation, établies en langue française et anglaise, sont régies et interprétées conformément au droit français sans tenir compte des principes de conflits de lois.
En cas de litige, l'Utilisateur et Maison Duchénoy s'engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable. A défaut, le tribunal compétent sera celui du domicile du défendeur.

Maison Duchénoy se réserve le droit de requérir et d'obtenir des injonctions ou ordonnances pour la défense de ses droits aux termes des présentes.